Vous trouverez ci-après les Statuts et Règlements de l'ACABC.
Ils furent mis à jour en 2009. Quelques amendements y furent faits lors des réunions de Direction.
Cependant, l'esprit des règles actuelles est conforme à ce qui y est inscrit. Ce document sera mis à jour bientôt.
Il devra aussi être expédié au Registre des entreprises.
Ils furent mis à jour en 2009. Quelques amendements y furent faits lors des réunions de Direction.
Cependant, l'esprit des règles actuelles est conforme à ce qui y est inscrit. Ce document sera mis à jour bientôt.
Il devra aussi être expédié au Registre des entreprises.